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JUUL LABS, INC.

BREVETS, MARQUES DE COMMERCE, DROITS D’AUTEUR

Chez JUUL Labs, Inc., nous misons sur l’innovation continue, le développement et l’implémentation de nouvelles technologies pour offrir des produits et des concepts révolutionnaires sur le marché.

AVIS CONCERNANT LES BREVETS, LES MODÈLES ET AUTRES DROITS SIMILAIRES

Conformément à l’article 287(a) du Titre 35 du Code des États-Unis, à l’article 62 de la loi britannique sur les brevets de 1977 et à toutes autres exigences comparables dans d’autres juridictions, nous vous informons que les produits de JUUL Labs, Inc. sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle, y compris des brevets octroyés et des demandes de brevet dont la procédure est en cours, des dessins et modèles enregistrés et des droits similaires, dont le détail est fourni ci-dessous :

Appareil JUUL®

US10058124, US10076139, US10058129, US10045567, US10117465, US10117466, US10201190, US10104915, US10070669, US10045568, US10111470, USD825102, GB2560607, GB2558804, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560651, GB2560652, GB2560653, GB2560465, GB2560660, partie validée dans l'UE du modèle international nr. DM/092570, modèle communautaire enregistré sous le nr. 002822684-0001, et tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

JUULpods™

US9215895, US10058124, US10159282, US10076139, US10058129, US10058130, US10045567, US10117465, US10117466, US10201190, US10264823, US10104915, US10070669, US10045568, US10111470, USD825102, USD842536, USD858868, USD858869, USD858870, GB2560606, GB2560607, GB2558804, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560651, GB2560652, GB2560653, GB2560465, GB2560660, GB2538424, partie validée dans l'UE du modèle international nr. DM/092571, modèle communautaire enregistré sous le nr. 002822684-0001, EP3086671 (validé en Grande-Bretagne, en Irlande, au Pays-Bas et dans les autres États-membres européens de l'Office européen des brevets), et tout équivalent international et/ou étranger.

JUUL® station de recharge USB

US10117466, USD744419, GB2558807, GB2559507, et tout équivalent international et/ou étranger.

Appareil JUUL C1™

GB2560607, GB2558804, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560651, GB2560652, GB2560653, GB2560465, GB2560660, GB6047378, GB6047379, GB6047380, GB6047381, GB6047382, GB6047383, GB6047384, GB6047385, GB6047386, GB6047387, GB6047388, GB6047389, GB6050829, GB6050830, GB6050833, GB6050840, GB6050841, GB6050842, GB6050843, GB6050844, GB6063107, GB6063108, GB6063111, GB6063118, GB6063119, GB6063120, GB6063121, GB6063122, partie validée dans l'UE du modèle international nr. DM/092570, modèle communautaire enregistré sous le nr. 002822684-0001, et tout équivalent international et/ou étranger.

JUUL C1™ porte-clé chargeur USB

GB2558807, GB2559507, GB6050822, GB6050823, GB6050824, GB6050825, GB6050826, GB6050827, GB6050828, et tout équivalent international et/ou étranger.

JUUL® boîtier de chargement portable

GB6040003, GB6040004, GB6040005, GB6040006, GB6040009, GB6040010, GB6040011, GB6040012, GB6040019, GB6040020, GB6040021, GB6040023, et tout équivalent international et/ou étranger.

AVIS CONCERNANT LES MARQUES DE COMMERCE

JUUL est une marque de commerce de JUUL Labs, Inc., enregistrée aux États-Unis, dans l’Union européenne et à l’étranger. Pour en savoir plus sur l’utilisation de nos marques de commerce et nos autres marques, veuillez consulter : juul.be/tm-guide. Pour obtenir la liste des marques de commerce de JUUL Labs, veuillez consulter : juul.com/tm-list.

DÉCLARATION SUR LE DROIT D’AUTEUR

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